Séance constitutive du 28 avril 2021 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 28.04.2021
Message no 1 : choix du mode de convocation
Procès-verbal

Séance du 27 mai 2021 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 27.5.2021
Comptes 2020
Comptes d'investissement 2020
Message no 2 : délégation de compétence au conseil communal
Message no 3 : comptes 2020
Procès-verbal

Séance du 6 octobre 2021 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 6.10.2021
Procès-verbal

Séance du 15 décembre 2021 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 15.12.2021
Budget 2022
Budget d'investissement 2022
Règlement des finances
Statuts de l'association des communes des services sociaux Lac
Statuts réseau santé du Lac
Message no 4 : budget ordinaire 2022
Message no 5 : adoption du règlement des finances
Message no 6 : révision totale des statuts de l'association des communes des services sociaux Lac
Message no 7 : révision totale des statuts du réseau santé du Lac
Procès-verbal

Séance du 9 mars 2022 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 9.3.2022
Procès-verbal

Séance du 24 mai 2022 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 24.05.2022
Comptes 2021
Planification financière 2022-2026
Message no 8 : comptes 2021
Message no 9 : échange de terrain à Villarepos
Procès-verbal

Séance du 7 septembre 2022 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 7.9.2022
Message no 10 : Future association de communes pour l'aménagement des eaux dans le bassin versant de la Bibera (ACF) - Adoption des statuts de l'association
Message no 11 : Demande de crédit pour l'achat d'un silo à sel
Message no 12 : Demande de crédit supplémentaire pour la mise en séparatif de l'école de Courtepin
Message no 13 : Demande de crédit pour la construction d'un bassin de traitement des eaux pluviales à Villarepos
Procès-verbal

Séance du 14 décembre 2022 à 19h00 :

Convocation du 14.12.2022
6. Adoption des statuts de l'association des communes du district du Lac :
Message no 14
Statuts
7. Budget 2023
Budget 2023
7.2.1 Demande de crédit de CHF 500'000. pour l'agrandissement de l'AES existant du pavillon scolaire à Courtepin
Message no 16
7.2.2 Demande de crédit de CHF 270'000.- pour la réalisation d'une zone 30 km/h dans 4 secteurs de la commune
Message no 17
7.2.3 Réfection des chemins d'amélioration foncière, 1ère étape
Message no 18
7.2.4 Réseau Santé Lac -  Demande de crédit de CHF 834’000.- pour la participation à la réfection des homes pour personnes âgées
Message no 19
8. Adoption des statuts de la future association de communes pour l'aménagement des eaux dans le bassin versant de la Bibera (ACB)
Message no 10
Statuts
9. Adoption des statuts de l'association d'eau potable Bibera (TWB)
Message no 20
Statuts
10. Adoption du règlement du conseil général
Message no 21
Règlement
Procès-verbal

Séance du 7 mars 2023 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 7.3.2023
Procès-verbal

Séance du 24 mai 2023 à 19h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 24.05.2023
Règlement du conseil général
Règlement du conseil général - genré
Message 22 : règlement du conseil général
Comptes 2022
Message 23 : comptes 2022
Plan financier 2023-2031
Planification financière 2023-2031
Modification statuts COSAHL
Message 24 : modification statuts COSAHL
Procès-verbal

Séance du 27 septembre 2023 à 20h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 27.09.2023
Procès-verbal

Séance du 13 décembre 2023 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 13.12.2023
Procès-verbal
Budget 2024
Budget d'investissements 2024
Commentaires sur le compte de résultats
Message 25 : nouveau règlement du personnel
Règlement du personnel communal
Message 26 : budget 2024
Message 27 : Wallenried - Demande de crédit de CHF 225'000.- pour l'assainissement d'une canalisation d'eaux claires à la route de la Bergerie
Message 28 : Wallenried - Demande de crédit de CHF 340'000.- pour l'assainissement d'une partie de la route de la Bergerie
Message 29 : Courtaman - Demande de crédit de CHF 170'000.- pour l'assainissement d'une canalisation d'eau potable au Rosenweg
Message 30 : Courtaman - Demande de crédit de CHF 350'000.- pour la mise en place d'une canalisation d'eaux claires à Rosenweg
Message 31 : Courtaman - Demande de crédit de CHF 760'000.- pour la mise en séparatif au Waldweg
Message 32 : Courtaman - Demande de crédit supplémentaire de CHF 240'000.- pour le mandat de gestion et de l'organisation de la mise au concours, ainsi que les rémunérations des lauréats pour le projet de la Zone Michel
Message 33 : Wallenried-Villarepos - Demande de crédit de CHF 1'100'000.- pour la conduite d'alimentation de secours d'eau potable
Message 34 : Pensier - Demande de crédit de CHF 700'000.- pour l'assainissement de la route du Pensionnat et la création d'un trottoir
Message 35 : Pensier - Demande de crédit de CHF 1'700'000.- pour la mise en séparatif de l'évacuation de la route du Pensionnat

Séance du 13 mars 2024 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 13.03.2024
Procès-verbal
Message 36 : vente de la parcelle no 995 à Gurmels
Message 37 : modification du règlement scolaire
Règlement scolaire

Séance du 22 mai 2024 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 22.05.2024
Procès-verbal
Message 38 : comptes 2023
Rapport de gestion 2023
Message 39 : approbation de la modification partielle des statuts de l'AESC
Statuts de l'AESC
Message 40 : révision totale des statuts du CEFREN
Annexe 1 : statuts CEFREN
Annexe 2 : statuts - comparatif
Annexe 3 : adaptation des principes d'organisation du Consortium

Séance du 25 septembre 2024 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 25.09.2024
Procès-verbal
Message no 41 : Modification des statuts COSAHL
Statuts du COSAHL

Séance des 11 et 18 décembre 2024 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation des 11 et 18 décembre 2024
Procès-verbal
Rapport du Conseil communal au sujet du postulat no 1 intergroupes concernant la mise sur pied d’une commission Enfance et Jeunesse
Rapport du Conseil communal au sujet du postulat no 2 du groupe Le Centre concernant la mobilité douce et une piste cyclable
Message 43 : Budget 2025
Budget 2025 - Version 85
Indicateurs financiers 2025 - 2029 - Version 85
Budget 2025 - Version 80
Indicateurs financiers 2025 - 2029 - Version 80
Commentaires sur budget
Plan financier 2025 - 2029
Message 47 : coefficient fiscal
Budget d'investissements 2025 
Message no 46 : Demande de crédit de CHF 1'000'000.00 pour la construction du bâtiment AES, crèche, ludothèque et salles sociétés à la zone Ferme Michel à Courtaman
Message no 42 : Demande de crédit de CHF 800'000.00 pour l'assainissement de l'éclairage public  
Message no 45 : Modification partielle des statuts du Consortium pour l'alimentation en eau de la Ville de Fribourg et des communes voisines (CEFREN)
Statuts du CEFREN
Comparatif
Message no 44 : Adoption du nouveau règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux
Nouveau règlement relatif à l'évacuation et à l'épuration des eaux

Séance du 12 mars 2025 à 19h30 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 12.03.2025
Règlement relatif à la taxe communale sur la plus-value
Message 48 : règlement relatif à la taxe communale
sur la plus-value
Rapport du Conseil communal au sujet du postulat no 3 du groupe Pluriel-Plural concernant le transport des personnes âgées et à mobilité réduite dans la commune
Annexes au rapport 
Procès-verbal provisoire
Présentation transports scolaires

Séance du 21 mai 2025 à 19h00 à la salle Festisport à Courtepin

Convocation du 21.05.2025
Message no 49 : comptes 2024
Rapport de l'organe de révision
Rapport de gestion 2024
Message no 50 : Demande de crédit de CHF 100'000.- pour la réfection du carrefour de la route du Postillon à Courtepin
Message no 51 : Demande de crédit de CHF 160'000.- en vue de l'assainissement de la toiture, pose de panneaux solaires et installation d'une ligne de vie obligatoire à Festisport Courtepin
Rapport du Conseil communal au sujet du postulat no 6 du groupe Pluriel-Plural concernant l'aménagement d'une place de jeux et de rencontres pour les familles et les habitants-tes sur les parcelles 35 et 38 "Au Quartier Neuf" du secteur Courtepin-Courtaman

Date des séances en 2025 :

24 septembre 2025

10 décembre 2025

11 décembre 2025